Vaccination des enfants, mode tortue
Comment en faire le moins possible en France?
À mes ami.e.s français.e.s,
Je vous partage ce “vademecum” pour en faire le moins possible tout en ne risquant pas d’exclusion scolaire. Cette réponse postée sur Info vaccin Prevnar a été rédigée par la vaillante Sophie Guillot qui a été un fer de lance de la lutte contre l’extension des obligations vaccinales pédiatriques.
Je me permets tout de même de rappeler qu’un seul vaccin peut suffire à faire basculer la vie de votre enfant. Si les 40% de parents “hésitants” et leurs médecins avaient désobéi en bloc en 2017/2018, on n’en serait pas là aujourd’hui. Il n’est jamais trop tard pour bien faire…
En attendant, voici déjà comment limiter les risques. À noter que la réponse est différente selon que l’enfant soit né avant ou après cette date.
QUESTION :
Bonjour, j’ai une question concernant les vaccins et l’école. Mes enfants ne sont pas scolarisés. S'ils sont forcés de l’être, nous avons combien de temps pour faire les vaccins ? Et si nous refusons de les faire que ce passera-t-il svp?
Merci pour les retours.
REPONSE :
Tout dépend leur année de naissance déjà. Si nés avant 2018 , et qu'ils ne sont toujours pas vaccinés, vous pourriez les faire admettre et maintenir en collectivité avec 0 vaccins ( j'y reviendrai plus tard )
S'ils sont nés depuis 2018, les 11 vaccins sont donc obligatoires, avec quelques restrictions. Si vous commencez à vacciner vos enfants après 1 an, après 2 ans ou après 6 ans, il y a certains vaccins ou certaines doses que vous pouvez légalement ne pas faire du tout .
La loi est assez claire dans votre cas :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F767
En bas de cette page, vous avez tous les textes de loi en référence , notamment le texte L 3111-2 du Code de la Santé Publique,
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000006171171
et le R 3111-8 du Code de la Santé Publique.
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000006190433
Le chapitre II du R 3111-8 dit :
"II.-Dans les cas mentionnés aux a à e du I, lorsqu'une ou plusieurs des vaccinations obligatoires font défaut, le mineur est provisoirement admis. Le maintien du mineur dans la collectivité d'enfants est subordonné à la réalisation des vaccinations faisant défaut qui peuvent être effectuées dans les trois mois de l'admission provisoire conformément au calendrier prévu à l'article L. 3111-1. Les vaccinations n'ayant pu être réalisées dans ce délai sont poursuivies suivant le calendrier susmentionné. La réalisation des vaccinations est justifiée par l'un des documents mentionnés au premier alinéa du présent article."
Je traduis : un enfant qui entre en collectivités peut y entrer et être admis avec aucun vaccin. Mais son admission est provisoire pour 3 mois. Pendant ces 3 mois, on doit sérieusement commencer à rattraper les vaccinations à faire, mais on n'est pas tenu d'achever toutes les vaccinations obligatoires dans ce délai.Par exemple, le vaccin DTPCoq est obligatoire ( si né après 2018 ) à raison de3 doses espacées au moins comme suit : entre dose 1 et dose 2 il faut AU MOINS 2 mois , entre dose 2 et dose 3 il faut AU MOINS 7 mois. Donc un enfant entre en septembre , on commence à lui faire la dose 1 en septembre, la dose 2 en novembre et il est évident que la dose 3 ne peut pas être réalisée avant juin de l'année suivante. Donc on doit certes rattraper, mais on ne peut vous imposer de faire toutes les vaccinations non réalisées dans un laps de 3 mois.
Quels vaccins et nombres de doses sont obligatoires, en fonction de la date de naissance?
POUR LES ENFANTS NÉS APRÈS 2018
Si nés après 2018 sont obligatoires:
diphtérie, tétanos, poliomyélite, coqueluche, haemophilus influenza b ( hib ),hépatite B, pneumocoques, méningocoques, rougeole, oreillons, rubéole.
MAIS il faut aller consulter de près le Calendrier des Vaccinations 2024 que l'on trouve sur le site du Ministère de la Santé :
https://sante.gouv.fr/prevention-en-sante/preserver-sa-sante/vaccination/calendrier-vaccinal
Avec ce lien vous avez accès à ce calendrier. Attention sur cette page d'accueil du Ministère , vous avez 2 choses = à droite une " carte postale” représentant le Calendrier des vaccinations simplifié; Et un autre lien permettant de télécharger le Calendrier des Vaccinations 2024 et ses annexes. C'est ça qui nous intéresse.
Ce lien de téléchargement vous donne accès à un document de 98 pages, et vous pouvez retrouver à partir de la page 80 les Calendrier Vaccinaux de rattrapage des enfants jamais vaccinés ( ou au schéma incomplet ou incertain )
Page 81 = calendrier de rattrapage pour les enfants entre 1 et 5 ans au momentd u rattrapage.
Page 82 = idem mais pour les enfants de 6 à 13 ans au moment du rattrapage.
On peut voir sur ces pages là , que, par exemple, si votre enfant a entre 1 et 2 ans au moment du rattrapage, vous pouvez ne faire que 2 doses de vaccin pneumocoques ( au lieu de 3 doses si vous aviez commencé avant 1 an ) , vous pouvez ne faire qu'une dose du vaccin hib ( au lieu de 3 ) vous pouvez ne faire qu'une dose du vaccin méningo ACWY ( au lieu de 2 ) et 2 doses du méningo B (au lieu de 3 )
MIEUX = si vous ne commencez à vacciner qu'au delà de 2 ans = vous pouvez ne pas faire du tout les doses de vaccins pneumocoques ( Prevenar13 ou Vaxneuvance)
Si vous ne commencez la vaccination qu'après 6 ans = plus du tout de vaccinhib, une seule dose de vaccin méningo ACWY , plus du tout de vaccinpneumocoques, et pas de vaccin méningo B .
"Et si nous refusons de les faire que ce passera-t-il svp?" :
Si vous ne faites faire aucun vaccin dans la période d'admission provisoire des trois mois, vous risquez que votre enfant soit exclu de toute collectivité, au terme de ces trois mois. Attention, vu l'obligation d'instruction, vous pourriez être poursuivi également pour défaut d'instruction....
POUR LES ENFANTS NÉS AVANT 2018
La situation est toute autre si votre ( vos) enfant(s) sont nés avant 2018 :
Dans ce cas, votre seule obligation est de faire un DTP à raison de 3 doses espacées 0, 2 , 9 mois minimum, MAIS .. les vaccins DTP seuls n'existent plus sur le marché ( le DTPolio de Mérieux a été retiré du marché en 2008 , et leRevaxis de Sanofi , utilisable pour les rappels seulement et après 6 ans , aégalement été retiré du marché depuis juillet 2024 .) L'absence des vaccins nécessaires sur le marché ne vous impose en rien de faire d'autres vaccins en plus ( comme coqueluche, hib ou hépatite B ) . Si vous ne voulez pas faire vacciner votre enfant contre la coqueluche, vous en avez le droit. C'est exactement ce que dit noir sur blanc la décision du Conseil d'Etat du 8 février2017 :
https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000034056265#:~:text=la%20vaccination%20antit%C3%A9tanique%20%22.-,Aux%20termes%20de%20l'article%20L
"5. Toutefois, les articles L. 3111-2 et L. 3111-3 du code de la santé publique impliquent nécessairement que les personnes tenues à l'exécution des trois obligations vaccinales prévues par ces dispositions (antidiphtérique, antitétanique et antipoliomyélitique) soient mises à même d'y satisfaire sans être contraintes, de ce seul fait, de soumettre leur enfant à d'autres vaccinations que celles imposées par le législateur et auxquelles elles n'auraient pas consenti librement."
Cette décision très importante précisait également que le gouvernement avait 6mois pour remettre sur le marché un vaccin DTP conforme aux besoins de ces familles, c'est à dire dont l'AMM indique que c'est un vaccin pour primovaccination et rappels conforme également aux âges de l'enfant. ( la primovaccination pour le DTP ce sont les deux premières doses, le seul rappelobligatoire c'est la dose 3 ). Aucun gouvernement depuis n'a rien fait pour remettre ces vaccins sur le marché. Vous n' y êtes pour rien du tout.
En outre une autre décision capitale du Conseil d'Etat ( affaire Courty ) précise bien qu'aucune collectivité en France ne peut imposer aux familles de vaccins autres que ceux qui sont strictement obligatoires.
https://www.legifrance.gouv.fr/ceta/id/CETATEXT000007849723/
Ce qui fait que vis à vis d'un établissement scolaire auquel vous seriez contraint d'inscrire votre enfant ou même d'autres collectivités qui n'ont pas de caractère obligatoire ( centre de loisirs, cantine, club de sport etc...) personne ne peut refuser un enfant né avant 2018 qui ne serait pas du tout vacciné à ce jour, puisqu'il n' y a pas les vaccins nécessaires disponibles sur le marché. Cette indisponibilité ne peut pas vous être reprochée, et l'intérêt supérieur de l'enfant prime quant à votre obligation d'instruction . On peut tout à fait donc inscrire et maintenir un enfant en collectivités si né avant 2018 et toujours aucun vaccin fait à ce jour.
Je rappelle en outre que pour TOUS les enfants, nés avant ou après 2018 , les rappels souvent réclamés par les collectivités aux âges de 6 et 12 ans ( rappels DTP ou rappels DTPCoq ) n'ont aucun caractère obligatoire et qu'à ce titre personne ne peut vous les imposer.
À lire tant qu’à parler de tortues et de vaccination:
Une réflexion scientifique sur la question vaccinale. Par un travail de recherche et de documentation, les auteurs étudient et interrogent l'histoire des vaccins, la réalité de leur conception en laboratoire, les essais cliniques, les mythes qui ont conduit à la vaccination systématique, la notion d'immunité collective, entre autres.
